Cabinet Bassamat et associée - Fassi-Fihri, Asmaa Laraqui

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Bibliothèque

Cas Pratiques du Contentieux Bancaire
Me Mounir Founani (2012)
L'ouvrage est un combiné d'apports théoriques et jurisprudentiels en matière de Droit Bancaire. Cette 1ere édition analyse clairement les jurisprudences pertinentes sur les circulaires du Gouverneur de Bank Al Maghrib N° 2002/G/19, N°2010/G/3, ainsi que la loi 39-08. Les références à la jurisprudence ont été enrichies et accompagnées d...
Organisation de la carte d'assurance internationale dite "la carte verte"
BCMA (2011)
Il s'agit du guide spécifique à la carte verte élaboré par le BCMA, organe officiel chargé de la gestion de cette carte. Ce guide a pour objectif de faire véhiculer l'information juridique et judiciaire en matière d'assurance internationale. Un impératif dans un contexte de mondialisation des échanges et de la libre circulation des individ...
Revue des Tribunaux de Commerce N°8/9
Ministère de la Justice (2011)
La revue des tribunaux de commerce de septembre 2011 est consacrée à la jurisprudence en matière de Droit de la propriété intellectuelle, aux textes légaux en matière de registre de commerce. La doctrine quant à elle sous la plume du Pr MACHICHI aborde un sujet innovant qu'est le support électronique des actes juridiques. La revue est en ...
La loi sur les baux commerciaux annotée
M.BELFKIH (2011)
Cet ouvrage en langue arabe est un commentaire jurisprudentiel des dispositions de la loi du 30/03/1955....
L'intuitu personae dans les sociétés anonymes
D. ZOUHAIR BOUNAIMA (2011)
Si la vocation de la société est de fructifier des intérêts financiers, l'intuitu personae n'est pas un paramètre négligeable pour porter ce projet commun. Quelles sont les conditions requises pour l'attribution de la qualité d'associé? Quel est l'impact de la clause d'agrément? Quelles sont les conditions de l'exclusion de l'associé? ...