Cabinet Bassamat et associée - Fassi-Fihri, Asmaa Laraqui

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Bibliothèque

Le Droit de l'Informatique et d'Internet
REMALD (2010)
Il s'agit d'un recueil de lois consacrées au numérique, son avantage est d'être bilingue et concis. Il est fait référence au Plan Maroc Numérique, ainsi qu'aux Conventions Internationales en la matière. Un lexique de l'Informatique et d'Internet parachève cet ouvrage. ...
Les Obligations du Notaire relatives à la Promesse de Vente à la lumière de la jurisprudence
Loubna AL OUAZZANI (2010)
Cet ouvrage, en langue arabe, met l'accent sur la formation de la promesse de vente Par ailleurs, il évoque à la lumière de la jurisprudence les obligations du notaire....
La Responsabilité Civile résultant du paiement éléctronique - Etude Comparée
D. ALI AHMED NOUHMANE (2010)
Cet ouvrage, prévu en deux tomes, a pour objet l'étude de la responsabilité civile dans l'hypothèse de l'utilisation frauduleuse de la carte bancaire. Il aborde également le contrat électronique et la responsabilité des parties. Le contenu est illustré par une jurisprudence dense, et comparative. Cet ouvrage est en langue arabe....
Le Commerce électronique au Maroc
M.Diyaa TOUMLIT (2008)
Les principaux thèmes abordés sont: La formation du contrat électronique, la protection civile et pénale du consommateur, le dispositif légal de sanction de la criminalité informatique, la responsabilité des parties au contrat, la détermination de la loi applicable et la juridiction compétente. Cet ouvrage est en langue française....
Recueil de Jurisprudence de la Cour Supreme en matière d'application du Livre III de la Moudawana
Cour Supreme (2010)
La revue en langue arabe traite des questions de filiation,de garde d'enfants et de la pension alimentaire...